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Hymne à la Joie élargit son champ d'action
Constatant la mort clinique du TCE, Hal proposera désormais des informations,
documents ou points de vue sur l'ensemble de l'actualité, nationale et internationale, dans une perspective humaniste, progressiste et anti libérale.

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24 mai 2004

Une Constitution rédigée par Prevert ?

Le plus fréquent des reproches faits par les partisansn du Non au TCE, c'est d'incorporer des choix politiques qui ne devraient pas se trouver là.
Une constitution digne de ce nom se devrait d'être neutre dans ce domaine, et ne pas s'emcombrer de détails qui n'y ont pas leur place.

Rien de tel qu'un bon exemple pour illustrer le propos, et la constitution nous en fournit un que l'on pourrait qualifier, comment dire ? de croquignolet ? Jugez vous-mêmes.

Voici une liste annexée à l'article III-226, que monsieur Prévert n'aurait sans doute pas reniée :

LISTE PRÉVUE À L'ARTICLE III-226 DE LA CONSTITUTION
1 — Numéros de la Nomenclature combinée 2 — Désignation des produits
CHAPITRE 1 Animaux vivants
CHAPITRE 2 Viandes et abats comestibles
CHAPITRE 3 Poissons, crustacés et mollusques
CHAPITRE 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel
CHAPITRE 5 0504 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons
0515 Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à la consommation humaine
CHAPITRE 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture
CHAPITRE 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
CHAPITRE 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes et de melons
CHAPITRE 9 Café, thé et épices, à l'exclusion du maté
(...)
Et la liste se poursuit ainsi sur une page entière.

Mais au delà du sourire que peut provoquer cette lecture, bien dans le style de la paperasserie secrétée par toute instution, une question sérieuse se fait jour.

Cette confusion entre l'essentiel et l'accessoire, le fondamental et le subalterne, le constitutionnel et le politique, entretenue par ce traité, porte en elle le germe de toutes les dérives et de tous les abus.

Rien dans le fonctionnement des institutions ne dissocie le mode législatif ordinaire, renégociant le tout venant des choix politiques et réglementaires, de la révision constitutionnelle au sens propre. Et ceci a pour corolaire immédiat de ne pas nous permettre de savoir ce qui est, ou sera susceptible d'étre modifié lors des conseils ou des sommets européens :

Va-t-on aprement batailler sur le cours de la carotte dans l'Union, ou accepter la candidature de la moldavie ? Ce n'est qu'après que nous le saurons, quand la décision aura été prise.

Parler d'abus possibles ne relève pas d'une vue de l'esprit, d'une hypothèse improbable en nos temps de démocratie appaisée. L'élargissement de l'Europe à l'Est, mal négocié et mal préparé, s'est fait par dessus la tête des citoyens, sans que nous ayons été consultés.

Or cet élargissement a profondément transformé la nature de l'Europe, comme le reconnaissait Jacques Delors « cette Europe à 27, et demain à 30 ou 32 quand la paix sera revenue dans les Balkans, puisse avoir des objectifs aussi ambitieux que ceux fixés par le traité de Maastricht. En revanche, cet ensemble peut, à travers la création d'un grand espace économique, la liberté des échanges, la multiplication des rencontres entre les populations et les responsables, contribuer à une meilleure compréhension entre les peuples » (cité in La candidature de la Turquie à l'Union européenne Rapport du Sénat)

Sans préjuger du fait que l'élargissement soit une bonne ou une mauvaise initiative, force est de constater que le passage d'une conception de l'Europe puissance à celle de «grand espace économique» constitue bien une modification majeure du caractère de l'institution à laquelle nous avons délégué une partie de nos pouvoirs et que cette transformation majeure s'est déroulée sans notre consentement explicite.

Dans le TCE qui nous est soumis, rien ne nous garantit contre de nouvelles dérives du même ordre, puisque rien n'y distingue vraiment ce qui relève à proprement parler du constitutionnel. Si l'on peut légitimement souhaiter que l'Europe, entrée dans son âge adulte, se dote d'une constitution, on peut tout aussi légitimement souhaiter que cette constitution en soit vraiment une, ce qui n'est pas le cas ici.